Le préfet d’Île-de-France s’oppose aux propositions de la Ville de Paris pour contourner la loi imposant de faire passer ses agents aux 35 heures

Les combines d’Anne Hidalgo ne convainquent pas la préfecture. Dans une lettre du jeudi 29 juillet 2021, le préfet d’Île-de-France Marc Guillaume retoque les propositions de la maire de la capitale pour résoudre le problème des 35 heures à la Ville de Paris. La loi de transformation de la fonction publique de 2019 impose que chaque collectivité locale demande à ses agents, avant le 1er janvier 2022, de travailler 1 602 heures par an. Une réforme que la mairie de Paris peine à instaurer, puisque ses fonctionnaires ne travaillent que 1 552 heures annuelles. Pour contourner ce problème, un texte avait été validé par le Conseil de Paris le 6 juillet, mais vient d’être retoqué par la préfecture, rapporte Le Parisien qui a pu avoir accès à la missive en question.

Les réunions avec les représentants du personnel doivent se poursuivre à l’automne prochain. Une étape pointée du doigt par Marc Guillaume, alors que le Conseil de Paris doit procéder à une nouvelle validation en novembre. Selon le préfet, il est impossible de « porter une appréciation positive » sur les propositions faites par les services de la mairie. Par ailleurs, la date d’application de la réforme parisienne est prévue entre janvier et septembre 2022, ce qui dérange le représentant de l’État, précisent nos confrères. En effet, le préfet souligne que la nouvelle organisation du temps de travail doit « entrer en vigueur au plus tard le 1er janvier 2022 ».

Mais ce n’est pas tout. Anne Hidalgo souhaite accorder des jours de repos supplémentaires aux agents de la Ville, « au titre de l’intensité et l’environnement de travail induisant une pénibilité spécifique à la ville capitale ». Une proposition qui, selon Marc Guillaume, « n’est au demeurant pas motivée » et « n’est appuyée par aucune démonstration reposant sur des données objectives d’activité ». De plus, cette alternative, non conforme au décret, « s’avère à ce titre illégale », estime le préfet, qui appelle l’édile à supprimer ce point (et non des moindres) du nouveau cadre de travail de ses fonctionnaires.

De son côté, Antoine Guillou, adjoint à la mairie de Paris en charge des ressources humaines, s’oppose à la loi de transformation de la fonction publique dans un courrier daté du 28 juillet et que s’est procuré Le Parisien : « Nous considérons que le progrès est historiquement orienté vers la réduction du temps de travail. » Et d’ajouter : « Alors que les agents publics ont été en première ligne pour faire face à la crise sanitaire, […] l’entêtement du gouvernement à maintenir les objectifs et le calendrier de la loi est pour nous incompréhensible. » Par ailleurs, la Ville de Paris a assuré ce lundi 2 août qu’elle « répondra à la préfecture de région d’Île-de-France sur l’ensemble des points évoqués dans ce courrier ».

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Le préfet de région juge illégal le dispositif imaginé par la Mairie de Paris pour éviter d’augmenter le temps de travail des agents municipaux

Après des mois de tractations, Anne Hidalgo espérait avoir trouvé une solution miracle au problème des trente-cinq heures à la Mairie de Paris. Un dispositif habile permettant d’augmenter officiellement le temps de travail sans le faire vraiment, pour satisfaire à la fois les élus parisiens, l’État et les syndicats. C’est raté. Le nouveau règlement fixant le temps de travail des 55 000 agents a, certes, été validé en juillet par le conseil municipal. Mais, dénoncé par les syndicats qui le jugent trop dur, il est à présent rejeté aussi par l’État, pour la raison inverse.

Dans un courrier adressé le 29 juillet à la maire socialiste de la capitale et dévoilé par Le Parisien et Les Échos, Marc Guillaume, le préfet de la région d’Ile-de-France, critique vivement le projet. Sur plusieurs points-clés, ce texte ne respecte pas la loi, écrit-il. Il invite donc Anne Hidalgo à revoir sa copie. Tout est parti de la loi du 6 août 2019 sur la transformation de la fonction publique. Selon ce texte souhaité par les macronistes, le temps de travail effectif des fonctionnaires territoriaux doit être identique à celui de la fonction publique d’État, l’équivalent de trente-cinq heures par semaine. Question d’égalité. Or, à Paris, les agents bénéficient d’un traitement plus favorable acquis de longue date, à l’époque où Jacques Chirac tenait l’Hôtel de Ville. Pour les quelque 55 000 agents de la ville, le temps de travail de référence se limite à 1 552 heures annuelles, au lieu des 1 607 heures classiques. Dans une série de cas particuliers, ce temps est plus réduit encore.

En principe, la loi de 2019 oblige Paris à mettre fin à ces avantages. Juridiquement, la Ville « doit supprimer huit jours de congés extralégaux à compter du 1er janvier 2022 », admet la Mairie. Mais elle y va à reculons. Les socialistes au pouvoir dans la capitale estiment qu’augmenter le temps de travail irait « à rebours du progrès ». Et comment faire avaler au personnel une telle remise en cause des acquis sociaux ? Anne Hidalgo et son équipe ont donc imaginé un dispositif qui vise à se mettre en conformité avec la loi sans augmenter pour autant le temps de travail réel, ou à la marge. Tout en supprimant les huit jours de congé hors la loi, le règlement voté le 6 juillet en recrée sept, grâce à une série d’astuces. Ce sont ces mécanismes que dénonce le préfet Marc Guillaume, comme un spectateur qui siffle le tour de passe-passe dont il a repéré tous les trucs.

Sa principale cible : les trois premiers jours recréés par la Mairie, accordés au nom de « l’intensité et [de] l’environnement de travail particulier des agents de la collectivité parisienne », qui justifient une nouvelle « sujétion » applicable à l’ensemble des agents. En clair, les fonctionnaires mériteraient trois jours de congés parce qu’ils travaillent dans une ville bruyante et polluée. Pas d’accord, dit Marc Guillaume. « Une sujétion de cette nature, d’application générale », s’avère « illégale », écrit le préfet dans son courrier. « Cette sujétion ville-capitale ne peut, en effet, se prévaloir d’un impact du niveau de bruit et de pollution qui s’appliquerait exclusivement aux agents de la Ville de Paris et non à l’ensemble des fonctionnaires et agents publics qui y travaillent », argumente-t-il.

Autre critique : l’entrée en vigueur « échelonnée » du nouveau dispositif le 1er juillet 2022 est « non conforme » à la loi d’août 2019, de même que l’entrée en vigueur « différée » au 1er septembre pour tout le personnel des écoles. Le préfet s’alarme aussi du fait que les négociations avec le personnel ne soient pas tout à fait achevées. L’application du nouveau règlement nécessite encore une série de discussions, direction par direction, pour aménager le cycle de travail de chacun des 324 métiers de la Ville de Paris, puis un ultime vote au Conseil de Paris en novembre. Marc Guillaume prévient donc qu’il ne pourra porter « une appréciation définitive sur la conformité juridique de l’ensemble du règlement » qu’à l’issue de ce vote.

Anne Hidalgo n’a pas été surprise par la réaction du préfet. Le 27 juillet, la ministre de la transformation et de la fonction publique, Amélie de Montchalin, avait déjà donné le ton dans un entretien à Europe 1 doublé d’un message sur Twitter : « Le règlement sur le temps de travail d’Anne Hidalgo pour contourner les trente-cinq heures à Paris est illégal. Quand on se dit de gauche, quand on se dit attachée à l’égalité entre les agents publics, on fait respecter la loi de la République à Paris comme dans le reste de la France ».

La Ville de Paris s’apprête à présent à répondre à la préfecture de région d’Ile-de-France. Mais un compromis semble difficile à imaginer. La querelle, éminemment politique, risque fort de se prolonger jusqu’à ce que le règlement entre en application et que les éventuels recours en justice soient traités. Il pourrait bien venir troubler la probable campagne présidentielle d’Anne Hidalgo.

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Avec le passe sanitaire, les professionnels de la lecture publique se retrouvent en porte-à-faux par rapport leur déontologie. Ils redoutent un impact dommageable sur leurs relations avec le public

L’application du passe sanitaire depuis le 21 juillet dans les bibliothèques met les professionnels face à de multiples paradoxes dénoncés le 26 juillet dans un communiqué commun inter-associatif  – Association des bibliothécaires de France (ABF), Association des directrices et directeurs des bibliothèques municipales et groupements intercommunaux de France  (ADBGV) et Association des bibliothécaires départementaux (ADB) – auquel s’est associée l’Association pour la coopération des professionnels de l’information musicale (ACIM, bibliothécaires musicaux). Sur le plan pratique, les bibliothèques doivent prévoir le personnel nécessaire pour vérifier le statut sanitaire des visiteurs. « Concrètement, cela veut dire une personne en plus dans chaque bibliothèque pour effectuer les contrôles », détaille Malik Diallo, président de l’ADBGV. « Je n’aurais pas les personnes disponibles dans mon équipe pour les contrôles tout en maintenant toutes nos activités, témoigne Eleonora Le Bohec, directrice des bibliothèques de Maisons-Alfort (Val-de-Marne), où, pour l’heure, la jauge reste en-dessous de 50 personnes, mais qui anticipe l’éventuelle suppression du plafond de 50 personnes. De plus, pour la lecture des QR codes, nos fournisseurs de téléphones et tablettes sont en rupture de stock ».

De surcroît, l’inter-association redoute « sur le terrain des situations conflictuelles à l’entrée des bibliothèques publiques, et que cela entraîne par ailleurs une dégradation de l’accueil. En effet les bibliothèques et leurs collectivités ne peuvent que difficilement poster un agent en plus à l’entrée de chaque équipement », insistent les signataires du communiqué inter-associatif. « Il faut aussi passer beaucoup de temps à expliquer la situation aux personnes qui ne peuvent pas entrer, souligne Malik Diallo. Avec parfois des débats et des protestations organisés juste devant la médiathèque ». Avec, dans les cas extrêmes, des dégradations, comme à Bourges le 25 juillet. Autre écueil, et non des moindres  : le passe sanitaire fait voler en éclat une partie des principes déontologiques de la profession, et notamment l’article 4 de la Charte des bibliothèques : Les bibliothèques qui dépendent des collectivités publiques sont ouvertes à tous. Aucun citoyen ne doit en être exclu du fait de sa situation personnelle. De fait, le passe sanitaire introduit « une notion de contrôle et de filtrage à l’entrée des services, en totale contradiction avec les valeurs fondamentales que nous défendons : un service public en accès libre, gratuit, ouvert à tous et toutes, sans discrimination et sans justification de l’usage qui en est fait », pointent les associations.

Autre motif d’incompréhension : l’exception faite par le décret pour les personnes « accédant à ces établissements pour des motifs professionnels ou à des fins de recherche » (art. 1, II, 1°, j du décret 2021-955 du 19 juillet). Cela « laisse place à des marges d’interprétation, d’inéquité d’accès aux services selon l’activité, estime l’inter-association. En quoi un usage serait-il plus légitime qu’un autre ? Comment concilier une mixité de publics avec et sans passe au sein d’un même lieu ? ». Les professionnels estiment être « utiles en jouant le rôle de relais d’information et d’accompagnement » des usagers dans la situation de crise sanitaire, notamment par un travail documentaire pour lutter contre les infox. De même, ils aident les personnes dépourvues d’ordinateur, ou mal à l’aise avec internet, à prendre rendez-vous en ligne pour se faire vacciner. « Sauf que les personnes qui n’ont pas de passe sanitaire n’ont plus accès aux ordinateurs des bibliothèques pour prendre rendez-vous », se désole Malik Diallo. « La veille de l’entrée en application du passe sanitaire, une dizaine de personnes attendaient l’ouverture de la bibliothèque pour demander comment télécharger TousAntiCovid,  abonde Leonora Le Bohec. Nos équipements devraient être identifiés comme une aide à la stratégie vaccinale, et non comme un lieu de risque».

Pour alerter le gouvernement, les associations professionnelles n’ont pas hésité à recourir à un titre choc, parlant de « bombe à fragmentation pour la lecture publique ». Histoire de souligner le risque d’ « impact durable sur la fréquentation ». « Ce nouvel épisode sanitaire va entraîner : éloignement à long terme de certains publics, détérioration des relations de confiance construites au quotidien avec les publics », estime l’inter-association. Histoire, aussi d’évoquer un impact immédiat, que les professionnels constatent déjà. « Dans certaines communes, on doit refouler une personne sur deux, alerte Dominique Auer, président de l’Acim. La mise en œuvre de cette disposition a été tellement rapide que beaucoup de gens sont pris de court. C’est d’autant plus dommageable que jusqu’à la fin juin la fréquentation avait nettement remonté »;  Des estimations que partagent les autres associations professionnelles.

Lire l’article de la Gazette des Communes

L’intersyndicale de la Direction des affaires culturelles de Paris (PACS-DAC) a appelé le personnel des bibliothèques de la capitale à faire grève jeudi 29 juillet. Selon l’organisation, ce passe « exclut des usagers » et l’obligation de le contrôler est impossible à appliquer par manque de moyens

Les portes d’une vingtaine de bibliothèques sont restées fermées le 29 juillet à la suite de l’appel à la grève lancé par le syndicat. Depuis le 21 juillet, le passe sanitaire est en vigueur dans les bibliothèques, et une dizaine d’établissements parisiens ont déjà dénoncé cette obligation de contrôle en restant fermés les 23 et 24 juillet, rapporte France Bleu. Une des principales raisons pour lesquelles un certain nombre de bibliothécaires sont contre le passe sanitaire est que cette obligation de contrôle est « contradictoire avec les missions des bibliothèques et la promotion de la lecture publique », remarque la PACS-DAC.

« Notre mission est d’accueillir les publics éloignés, et non d’éloigner les publics », remarque Virginie Drucker, déléguée syndicale SUPAP-FSU, en entrevue à France 3. « Cela exclut les publics précaires, car on sait que la couverture vaccinale de ces publics est insuffisante à l’heure actuelle », ajoute Aurélia Collot, la représentante du personnel des bibliothèques à la Direction des affaires culturelles de Paris. Même son de cloche du côté de l’Association des bibliothécaires de France, puisque le passe sanitaire induit « une notion de contrôle et de filtrage à l’entrée des services, en totale contradiction avec les valeurs fondamentales que nous défendons : un service public en accès libre, gratuit, ouvert à tous et toutes, sans discrimination et sans justification de l’usage qui en est fait », rapporte Archimag.

La PACS-DAC dénonce aussi dans un communiqué le fait qu’aucun moyen n’ait été donné aux bibliothécaires pour contrôler les QR codes des usagers. La direction des affaires culturelles a même répliqué que, faute de matériel, le personnel devrait faire « un simple contrôle visuel », ce qui est totalement absurde puisque le QR code ne peut donner aucune indication sur la validation du passe sanitaire quand on ne fait que le regarder sans le scanner. Par ailleurs, la direction des affaires culturelles a organisé un comité technique pour se pencher sur la question du passe sanitaire, « tellement à la va-vite que la direction des affaires culturelles n’a pas convoqué les bons élus ». Sa liste n’était pas à jour et comportait un certain nombre d’élus partis à la retraite, « depuis deux ans pour certains d’entre eux ».

Cette obligation de contrôler le passe sanitaire n’est pourtant pas mise en place partout, certaines bibliothèques comme la BNF, la BPI et les bibliothèques universitaires ayant obtenu une exemption, indique Aurélia Collot. « Pour rester dans le cadre actuel du décret, et comme cela se pratique déjà dans d’autres bibliothèques territoriales, nous souhaitons qu’il y ait la possibilité d’abaisser la jauge des bibliothèques à 49 personnes, afin de ne pas avoir à contrôler le passe sanitaire et à ne pas avoir à exclure des usagers », propose Aurélia Collot, qui pensait qu’une dizaine de bibliothèques parisiennes feraient grève le 29 juillet alors qu’au final le double de ce nombre a suivi le mouvement.

Lire l’article d’Epoch Times

L'intersyndicale de la Direction des Affaires Culturelles de la Ville de Paris appelait le personnel des bibliothèques de la ville à faire grève ce jeudi 29 juillet. Un appel visiblement entendu vu la très forte mobilisation.

À peine adopté, le passe sanitaire provoque déjà la fronde des agents bibliothécaires de la ville de Paris. Après un premier mouvement qui avait déjà été suivi avec succès le week end dernier (lire ici), un nouvel appel à la grève a été lancé pour protester contre l'obligation de présenter ce document dans les lieux de loisirs et de culture recevant plus de cinquante personnes et dénoncer un contrôle sanitaire « excluant pour les usagers ».

Un argumentaire appuyé par rien moins que l’ABF (Association des Bibliothécaires de France), la première association professionnelle du secteur qui dans un communiqué dénonce que « la mise en place du passe sanitaire à l’entrée des bibliothèques concernées induit une inégalité d’accès aux services, notamment pour les publics les plus précaires ou isolés alors que nous sommes au contraire utiles, par exemple en jouant le rôle de relais d’information et d’accompagnement ».

« Le problème de ce passe, c'est qu'il va à l'encontre du principe des bibliothèques » selon une représentante du personnel. Un principe qui est celui d'accueillir tous les publics. « Cela exclut les publics précaires car on sait que la couverture vaccinale de ces publics est insuffisante à l'heure actuelle », explique-t-elle. C’est pourquoi les syndicats demandent une exemption du contrôle du passe sanitaire dans les bibliothèques qui a déjà été obtenue par la BNF, la BPI et les bibliothèques universitaires. « A défaut, pour rester dans le cadre actuel du décret, et comme cela se pratique déjà dans d'autres bibliothèques territoriales, nous souhaitons qu'il y ait la possibilité d'abaisser la jauge des bibliothèques à quarante neuf personnes, afin de ne pas avoir à contrôler le passe sanitaire et à ne pas avoir à exclure des usagers », propose l’intersyndicale. 

En tout état de cause l’appel à la grève  été clairement entendu car selon différentes sources qu’elles émanent des syndicats ou du portail de la mairie de Paris, il y avait, au minimum, vingt et une bibliothèques fermées ce jeudi 29 juillet soit par ordre d’arrondissement : Mohamed Arkoun (Ve), Amélie (VIIe), Valeyre (IXe), Françoise Sagan (Xe), Violette Leduc (XIe), Parmentier (XIe), Jean-Pierre Melville (XIIIe), Marguerite Durand (XIIIe), Brassens (XIVe), Benoite Groult (XIVe), Gutenberg (XVe), Marguerite Yourcenar (XVe), Maurice Genevoix, (XVIIIe), Place des Fêtes (XIXe), Crimée (XIXe), Benjamin Rabier (XIXe), Levi Strauss (XIXe), Oscar Wilde (XXe), Marguerite Duras (XXe), Sorbier (XXe) ou encore Assia Djebar (XXe).

                                Paris : les bibliothécaires se sont mis en grève contre le passe sanitaire